Mentions légales

L’utilisation du site www.sansformat.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Sans Format, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.sansformat.com est mis à jour régulièrement par Sans Format. De la même façon, les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

1. Éditeur du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sansformat.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Nom du site : Sans Format
  • Raison sociale : SARL Sans Format
  • Responsable de publication : Ludovic Evelin
  • Adresse : 65 rue Jacob Bunel 3700 Tours
  • Téléphone : 06 87 98 35 75
  • E-mail : contact@sansformat.com
  • Numéro SIRET : 538 942 681 00015

Activité de formation enregistrée sous le numéro 24370421537 auprès du Préfet de la région Centre.

Sans Format est une marque déposée.

2. Conception, direction artistique et hébergement

  • Conception et direction artistique : Sans Format – Ludovic Evelin
  • Identité visuelle et design d’interface : Sans Format
  • Hébergement :
    • Nom : OVH SAS
    • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
    • Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sans Format.

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  • Obligations des utilisateurs : Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière légale, à respecter les droits des tiers et à ne pas perturber le fonctionnement du site.
  • Droits de l’éditeur : L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.

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